« Et, me faisant tressaillir, voici qu’empourprant les vitres, le bouquet du feu d’artifice de la Fête nationale éclata […] »
Tribulat Bonhomet, 1887, AUGUSTE, Comte de Villiers de l’Isle-Adam
Bon nombre d’entre vous ont assisté au feu d’artifice traditionnel du 14 juillet hier. Les spectacles pyrotechniques ont certes vocation d’émerveiller petits et grands mais ils peuvent également avoir vocation à transmettre un message. Tel a été le cas par exemple du feu d’artifice tiré hier soir depuis la Tour Eiffel qui en a mis plein les yeux aux spectateurs et qui a assis également la campagne de la ville de Paris pour l’organisation des Jeux Olympiques en 2024.
Devant l’importance des enjeux sous-jacents de certains feux d’artifices, le lieu d’où ils sont tirés et le nombre de spectateurs visés, certains pourraient être tentés de copier les plus réussis. Les feux d’artifices peuvent-ils être protégés par le droit d’auteur ?
Rappelons tout d’abord qu’une œuvre peut prétendre à la protection du droit d’auteur si elle est suffisamment caractérisée et originale. L’article L122-2 du Code de la propriété intellectuelle dresse une liste non exhaustive des œuvres de l’esprit pouvant être protégées. Les tribunaux en ajoutent d’autres au fil du temps. Ainsi, le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris, par un arrêt du 20 novembre 1989, a reconnu qu’un « spectacle pyrotechnique avec éclairage par faisceaux laser associé à l’illumination de la tour Eiffel, concourant à mettre en valeur le monument, peut être protégé par le droit d’auteur ».
Les feux d’artifices peuvent donc être protégés par le droit d’auteur ce qui assure une certaine sécurité juridique pour leurs auteurs, qui sont de véritables créateurs de magie pour le plus grand bonheur de nos yeux.
