A l’heure où l’on s’apprête à célébrer le soixantième anniversaire du Festival de Cannes, il est agréable de rappeler que le Cinéma français jouit toujours d’une forte notoriété et d’une bonne image en raison –peut-être aussi- de la politique culturelle française, laquelle s’appuie sur un organe aussi ancien que le Festival de Cannes : le Centre National de la Cinématographie
Le CNC est en effet l’organisme incontournable du cinéma .Il est présidé par Véronique Cayla.
Le CNC est divisé en directions et services gérant les divers aspects des secteurs du cinéma et de l’audiovisuel.[1]
Institué par une loi du 25 octobre 1946, c’est un établissement public à caractère administratif, doté de la personnalité juridique et de l’autonomie financière. Le Centre National de la Cinématographie Il est sous l’autorité du ministère de la culture et de la communication
Le Centre National de la Cinématographie est l’organisme incontournable du cinéma. Il a été
Il est présidé par Véronique Cayla. Le CNC est divisé en directions et services gérant les divers aspects des secteurs du cinéma et de l’audiovisuel.[2]
Le rôle du CNC est déterminé de façon très précise par le Code de l’Industrie Cinématographique. ( Accessible sur www.legifrance.gouv.fr ou sur le site du CNC www.cnc.fr )
Ses missions sont diverses :
Tout d’abord, il est un acteur majeur de la réglementation des secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, de la vidéo et du multimédia. Il participe activement aux projets de loi dans ces domaines.
Il dispose aussi d’un pouvoir de contrôle non négligeable. En effet, le secteur audiovisuel et plus particulièrement le cinéma, sont soumis à des régimes d’autorisation. Ces domaines sont très fortement contrôlés par le CNC. A titre d’exemple, le CNC est compétent pour délivrer les autorisations d’exercice à l’accès de certaines professions, il accorde l’agrément des investissements et de production des films de long métrage dans le cadre du soutien financier. A travers la commission de classification des films, il transmet des avis au Ministre de la Culture qui délivre les visas d’exploitation en salles et classe les films dans différentes catégories (interdictions, avertissements).
Par ailleurs, le CNC s’est aussi vu confié par une loi de 1977, la mission de dépositaire des films. Au sein du CNC, la direction du patrimoine cinématographique collecte et lorsque cela est nécessaire restaure les copies abîmées. Le dépôt légal concerne non seulement les films français mais aussi tous les films diffusés en France. Cette formalité est obligatoire pour les producteurs de films français et pour les distributeurs de films étrangers diffusés en salles.
La charge du dépôt repose sur le producteur dans le cas d’un film français, sur le distributeur si le film est étranger. D’autre part, les films publicitaires et institutionnels sont eux aussi soumis au dépôt légal effectué par le commanditaire ou l’annonceur.
La CNC est aussi l’organisme gérant le registre public de la cinématographie et de l’audiovisuel. Le RPCA assure la conservation des hypothèques, la publicité des actes relatifs à la production, à la distribution, à la représentation et à l’exploitation des œuvres audiovisuelles. L’inscription des contrats au RPCA octroie l’opposabilité aux tiers et hiérarchise un ordre des inscriptions, le premier acte inscrit prévaut sur les suivants peu importe la date des conventions.
Le CNC délivre les cartes d’identité professionnelle rendues obligatoires pour certaines professions[3] par le code de l’industrie cinématographique.
Après la réglementation, le second grand dessein du CNC est le soutien du cinéma, de l’audiovisuel et du multimédia. Cela se traduit principalement par un nombre important d’aides à la création, à la production, à l’exploitation et aux industries techniques.
Enfin, le CNC est au cœur de la politique de promotion et de diffusion des œuvres. Il collabore à la mission de promotion d’UNIFRANCE[4].
Il est aussi à l’initiative de programmes nationaux de sensibilisation au cinéma en milieu scolaire et extrascolaire. Cette volonté de sensibiliser un large public au cinéma est essentielle car elle permet aux plus jeunes de s’habituer à regarder régulièrement des films et en fait des éventuels futurs cinéphiles.
Aujourd’hui, le cinéma français est l’un des rares en Europe à continuer à exister dans l’ensemble de sa diversité. Les chiffres le prouvent, environ deux cent films ont été produits en 2006, la fréquentation des salles est en augmentation ses dix dernières années et la part de marché des films français bien qu’inférieure à celle des films américains reste pour l’instant raisonnable. Tout cela est vraisemblablement du à une politique très importante en faveur du cinéma opérée par le Centre National de la Cinématographie.
