En 1998, le titre « Frozen » issu de l’album « Ray of light » de la chanteuse Madonna devient un tube international. Le morceau a été enregistré au Copyright Office américain le 4 mai 1998, or dès janvier 1999, l’artiste belge Salvatore Acquaviva saisit l’organisme belge de gestion collective des droits (la SABAM) pour contrefaçon de son morceau « Ma vie fout l’camp » sorti en 1979.
La SABAM examine les deux morceaux et en conclut qu’en dépit de « quelques différences d’accentuation […] l’impression [globale] est celle d’une similitude flagrante pour le passage concerné ». Les tribunaux sont ensuite saisis, ce qui a donné lieu à une décision le 18 novembre 2005 confirmant que « Frozen » est une contrefaçon de « Ma vie fout l’camp ».
La Cour d’appel de Mons prononce un jugement contraire le 3 février 2014 après examen de l’originalité du morceau de Salvatore Acquaviva. En effet, si une œuvre n’est pas originale, elle ne peut bénéficier de la protection du droit d’auteur. Or les juges ont constaté ici « que les similitudes rencontrées entre « Frozen » et « Ma vie fout l’camp », à savoir quelques mesures pratiquement identiques et répétées, à plusieurs reprises, se retrouvent dans de nombreuses œuvres antérieures à la chanson de Salvatore Acquaviva. […] Ces antériorités sont destructrices d’originalité. »
Le titre de Madonna a donc été blanchi pour défaut d’originalité des mesures semblables à celle du morceau de l’artiste belge. Surprenant qu’un morceau non original ait pourtant été un tube international… !
Amélie JOURDAN, Juriste
Source : http://www.dhnet.be/ : « Madonna n’a pas plagié Salvatore Acquaviva pour son titre « Frozen » », le 03.02.2014, BELGA
