« Seul maître à bord : quelle est la portée de ce principe ? »
Un navire de croisière Costa Concordia s’est échoué au large de la Toscane ce week-end. Le commandant du navire qui aurait dévié le navire de sa trajectoire initialement prévue aurait également quitté le navire avant même que tous les passagers et membres de l’équipe aient été évacué. Sa responsabilité est ainsi entraînée : il a été arrêté pour homicide multiple, naufrage et abandon de navire. Des questions peuvent immédiatement être soulevées : est-ce que le capitaine est en commande de tout ce qui se déroule sur le navire? Est-il réellement le seul maître à bord ?
Le capitaine d’un navire dispose d’un statut juridique particulier plus large que celui que l’on pourrait attribuer aux autres personnes. En effet en tant que maître du navire il répond à la fois de l’exploitation du navire, de la navigation, des humains qui sont à bord du navire, de l’équipage comme des passagers, mais aussi des marchandises transportées à bord. Le capitaine a donc un pouvoir de décision et de contrôle exclusif à la fois sur l’équipage et à la fois sur tout ce qui concerne la navigation, l’itinéraire du navire. A souligner que ceci n’a pas toujours été le cas : fut un temps où le capitaine devait nécessairement demander l’accord ou l’avis de plusieurs personnes différentes. Le commandant est aujourd’hui la seule personne ayant les pouvoirs nécessaires pour décider, et a pour mission de prendre les mesures nécessaires en temps normal comme en période de crise ou d’urgence afin d’assurer la sécurité du navire comme celle des personnes qui se trouvent à bord du navire. A noter que si l’armateur (le propriétaire du navire) engage sa responsabilité dans les cas où un dommage est crée par la faute du navire dont il est propriétaire, il n’a en revanche aucune influence sur les manœuvres techniques et directions que souhaite prendre le commandant. Ce dernier n’a la possibilité de s’exonérer de toute responsabilité que lorsque l’incident survenu est relatif à un cas de force majeure : il y a des risques encouru par exemple à cause de la météo qui ne sont pas le résultat d’une faute. En revanche, si le commandant a commis une faute certaine alors il sera entièrement tenu responsable.
Dans l’affaire du Costa, le commandant aurait commis des erreurs de jugements dans le trajet mais aussi dans la gestion de l’urgence une fois que le navire s’est échoué. L’avocat de celui-ci invoque néanmoins le fait que le commandant aurait fait en sorte que le bateau ne coule pas en haute mer. Les résultats de l’enquête permettront de déterminer exactement l’étendue de la responsabilité du commandant.
